Les votes d'Agnès Firmin Le Bodo

Fin de vie

1. 6 amendements à l'article 3 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 446 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 65 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 313 de Mme Gruet à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 271 de M. Hetzel à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
2. 5 amendements à l'article 2 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Hamelet à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 1700 de Mme Erodi à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1489 de Mme Pollet à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 466 de M. de Lépinau à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Lorho à l'article 2

Fin de vie

1. 9 amendements à l'article 2 : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 445 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 2109 de M. Bentz à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 418 de Mme Hamelet à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 134 de Mme Lorho à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2
2. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Mansouri à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 659 de M. Trébuchet à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
3. → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
4. → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
5. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
6. → adopté L'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. 6 amendements à l'article 7 : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7
8. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5
2. 5 amendements à l'article 4 bis : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Dogor-Such à l'article 4 bis
   2. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Loir à l'article 4 bis
   4. → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis
   5. → rejeté L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis
3. 4 amendements à l'article 4 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
4. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
5. → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier