Ancien sénateur
Les questions de Pierre-Jean Verzelen
En clair
Pierre-Jean Verzelen a posé 42 questions écrites, 12 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 28 de ses 42 questions écrites.
- Questions écrites
- 42dont 28 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 101,5 jourssur 28 questions écrites avec réponse
- Questions en séance
- 14orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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15 questions · les dernières publiées d'abord
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Conséquences des épisodes de canicule sur les horticulteurs
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Maintien du programme LEADER
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
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Absence de prise en compte de l'indemnité différentielle dans le calcul de la retraite
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Interdiction de vendre des produits à usage oral contenant de la nicotine
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
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Installation d'une imagerie par résonance magnétique au centre hospitalier de Chauny
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Suppression des exonération sociale et fiscale de la gratification liée à la médaille du travail
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Assurance des tracteurs hors champ agricole
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Financement de l'aide au retour à l'emploi après inaptitude d'un agent contractuel de la fonction publique territoriale
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Date des versements des pensions de retraites
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Prise en charge des capteurs de glycémie en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Conversion des droits des agents du régime IRCANTEC au régime CNRACL
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Compétence des agents de développement cynégétique
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
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Mobilisation des pharmacies rurales
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Régulation des jeux de casino en ligne
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Accès à certains métiers pour les personnes atteintes de diabète
- Publiée
- Ministère
- Santé et prévention
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