La Navette Chercher
Menu

Ancien sénateur

Pierre-Jean Verzelen

Aisne

Les Indépendants Groupe Les Indépendants - République et Territoires

Fiche officielle (nouvel onglet)

En clair

Pierre-Jean Verzelen a été sénateur du 1er octobre 2020 au 15 août 2026. Il siégeait à la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport.

Votes exprimés
1 564sur 1 598 scrutins publics
Textes déposés
48dont 5 en premier · médiane 55

Ses votes 1 598

Scrutins
1 598
Pour
688
Contre
716
Abstentions
160
  • Pour
  • Contre
  • Abstention
  • N'a pas pris part

Du 15 oct. 2020 au 21 juil. 2026Scrutins publics du Sénat

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

  1. Pour → adopté Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
  2. Pour → adopté Pour une montagne vivante et souveraine
  3. Pour → adopté Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

Tous ses votes (1 598) →Ses votes autrement que son groupe (69) →

Ses textes et amendements 48

Pierre-Jean Verzelen est l'un des auteurs de 48 textes, dont 5 comme premier auteur.

Ses textes, avec filtres (48) →

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Pierre-Jean Verzelen a posé 42 questions écrites, 12 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 28 de ses 42 questions écrites.

Ses questions (56) →

Fonctions et parcours 1

Du 1er octobre 2020 au 15 août 2026 : 3 commissions et autres organes ; 1 fonction.

Fonctions à la fin du mandat 1

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Dernières évolutions

  1. Inscrit

    Proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle

    Inscrit à l'ordre du jour de 3 réunions.

    Le détail des 3
    1. Séance publique · jeu. 19 nov., 9 h
    2. Séance publique · jeu. 19 nov., 15 h
    3. Séance publique · jeu. 19 nov., 21 h 30

  2. Promulgué

    Proposition de loi visant à assouplir la procédure d'autorisation des établissements et services médico-sociaux à caractère expérimental

    Loi n° 2026-975 promulguée le 21 octobre 2026, publiée au Journal officiel le 22 octobre 2026.

  3. Adopté avec modifications

    Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales

    Séance publique au Sénat, 2e lecture : adopté avec modifications.

Toutes ses évolutions, scrutins compris →

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : base Sénateurs du Sénat le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) du Sénat le 5 nov. 2026.

Références techniques
Sénat
20122U

Toutes les données et leurs licences →