Les votes de Jean-Pierre Chevènement

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejetée Motion · question préalable · projet de loi organique relatif au Défenseur des droits A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → rejetée Motion · question préalable · projet de loi de finances pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → rejetée Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi de finances pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ○ Abstention → adopté Amendement n° 27 · après l'article 4 bis · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → rejetée Motion · question préalable · projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté Amendements n° 74, 150 · à l'article 24 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → adopté Sur le paragraphe II bis de l'article 22 bis du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → rejeté Sous-amendements n° 144, 1350 · à l'article 14 bis · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 564 · à l'article 13 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 67, 446 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 437 · à l'article 7 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 416 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → adopté Amendement n° 1177 · à l'article 5 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ○ Abstention → adopté Article 1er · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → adopté Amendement n° 70 · à l'article 1er · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → rejetée Motion · renvoi en commission · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ○ Abstention → adopté Amendement n° 6 · proposition de loi tendant à assurer une plus grande équité dans notre … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté Amendement n° 5 · proposition de loi tendant à assurer une plus grande équité dans notre … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2009 dans la rédaction du texte … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées au Kosovo A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2009 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Article unique · projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✕ Contre → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 356 · projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → rejetée Motion · question préalable · projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejetée Motion · question préalable · projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la gendarmerie nationale A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Article 40 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté Article 34 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 186, 301 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 adopté par … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Amendement n° 518 · à l'article 61 ter · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → adopté Amendement n° 517 · à l'article 61 bis · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 75 · à l'article 2 · projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »