Les votes d'Hussein Bourgi

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Crédits · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
2. ✓ Pour → adopté Amendement n° II-757 · de l'article 49 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Crédits · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Crédits · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
2. ✓ Pour → adopté Crédits · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
3. ○ Abstention → adopté Amendement n° II-27 · de l'article 49 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
4. ✕ Contre → adopté Amendement n° II-25 · après l'article 46 bis · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
5. ✕ Contre → adopté Amendement n° II-328 · de l'article 49 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
6. ✕ Contre → adopté Amendement n° II-212 · de l'article 49 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
7. ✕ Contre → adopté Amendement n° II-24 · de l'article 49 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
8. ✓ Pour → adoptée Motion · question préalable · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Crédits · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
2. ✕ Contre → adopté Amendement n° II-377 · de l'article 49 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Crédits · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
2. ○ Abstention → adopté Amendement n° II-442 · de l'article 49 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
3. ✓ Pour → rejeté Amendement n° II-286 · de l'article 49 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
4. ✓ Pour → rejeté Amendement n° II-285 · de l'article 49 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
5. ✓ Pour → rejeté Amendement n° II-308 · de l'article 49 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
6. ✓ Pour → rejeté Amendement n° II-306 · de l'article 49 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
7. ✓ Pour → adopté Crédits · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
8. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2022

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Ensemble de la première partie · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté Amendements n° I-715, I-958 · après l'article 11 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
2. ✓ Pour → rejeté Amendement n° I-840 · après l'article 11 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Amendement n° I-1686 · à l'article 5 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
2. ✓ Pour → rejeté Amendements n° I-19, I-463, I-588 et 3 autres · de l'article 49 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° I-17 · après l'article 4 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
2. ✓ Pour → rejeté Amendements n° I-434, I-845 · après l'article 4 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
3. ✓ Pour → rejeté Amendements n° I-614, I-682, I-817 · après l'article 4 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
4. ✓ Pour → rejeté Amendement n° I-1257 · après l'article 4 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
5. ✕ Contre → adopté Amendement n° I-98 · à l'article 3 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Article liminaire · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
2. ○ Abstention → rejetée Motion · question préalable · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023
3. ✕ Contre → adopté Ensemble · projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché …
4. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de résolution portant sur le développement économique de la …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2022

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de loi visant à permettre aux assemblées d'élus et aux différentes …
2. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de résolution visant à appliquer des sanctions à l'encontre de …
3. ✕ Contre → adopté Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adoptée Ensemble de la quatrième partie · projet de loi de financement de la sécurité sociale de la Constitution, pour …
2. ✕ Contre → rejeté Article 47 · projet de loi de financement de la sécurité sociale de la Constitution, pour …
3. ✕ Contre → adopté Amendement n° 102 · après l'article 37 bis · projet de loi de financement de la sécurité sociale de la Constitution, pour …
4. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 801 · après l'article 37 bis · projet de loi de financement de la sécurité sociale de la Constitution, pour …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 1074, 798 · à l'article 30 · projet de loi de financement de la sécurité sociale de la Constitution, pour …
2. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 1064 · après l'article 25 · projet de loi de financement de la sécurité sociale de la Constitution, pour …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 273 · à l'article 22 · projet de loi de financement de la sécurité sociale de la Constitution, pour …
2. ✓ Pour → adopté Article 22 · projet de loi de financement de la sécurité sociale de la Constitution, pour …
3. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 418 · à l'article 22 · projet de loi de financement de la sécurité sociale de la Constitution, pour …
4. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 14 · à l'article 22 · projet de loi de financement de la sécurité sociale de la Constitution, pour …
5. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 790 · à l'article 22 · projet de loi de financement de la sécurité sociale de la Constitution, pour …