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Suivre en RSS : Hussein Bourgi, sénateurLes questions d'Hussein Bourgi
En clair
Hussein Bourgi a posé 5 questions écrites et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 3 de ses 5 questions écrites.
- Questions écrites
- 5dont 3 avec réponse
- En attente de réponse
- 3sans réponse publiée
- Questions en séance
- 2orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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7 questions · les dernières publiées d'abord
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Encadrement des rassemblements par les forces de l'ordre et présence de groupuscules d'extrême droite
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Situation des personnes irradiées lors des essais nucléaires menés par la France au Sahara et en Polynésie française
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 42 jours
-
Application de l'article 7 des accords d'Évian
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 63 jours
-
Reconnaissance des véhicules de service des gardes champêtres en tant que véhicules d'intérêt général prioritaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Publication des décrets d'application relatifs à la mise en oeuvre de l'article 5 de la loi portant création d'un statut de l'élu local
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
-
Shein
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Dérogations aux obligations de réalisation de places de stationnement des véhicules motorisés
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 266 jours
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