Les votes de Gérard Larcher

Scrutins sans dossier rattaché

1. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 518 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
2. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 517 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
3. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 512 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
4. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 345 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
5. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 504 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
6. — N'a pas pris part → adopté Amendement n° 992 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
7. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 503 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
8. — N'a pas pris part → rejeté Amendements n° 212, 959 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …

Voir les 16 autres votes

1. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 855 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
2. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 498 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
3. — N'a pas pris part → rejeté Amendements n° 85, 869 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
4. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 916 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
5. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 884 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
6. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 491 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
7. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 490 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
8. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 206 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
9. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 482 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
10. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 956 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
11. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 483 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
12. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 883 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
13. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 476 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
14. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 899 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
15. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 475 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
16. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 474 · à l'article 2 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …

Scrutins sans dossier rattaché

1. — N'a pas pris part → rejeté Amendements n° 917, 211 · à l'article 2 · projet de loi de la Constitution visant à instituer de nouvelles libertés et …
2. — N'a pas pris part → rejeté Amendements n° 963, 473 · à l'article 2 · projet de loi de la constitution visant à instituer de nouvelles libertés et …
3. — N'a pas pris part → rejeté Amendements n° 23, 41, 865 · de l'article 49 · projet de loi de la constitution visant à instituer de nouvelles libertés et …

Scrutins sans dossier rattaché

1. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 468 · après l'article 1er quinquies · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
2. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 466 · après l'article 1er · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
3. — N'a pas pris part → adopté Article 1er · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
4. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 456 · à l'article 1er · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …

Scrutins sans dossier rattaché

1. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 40 · de l'article 49 · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
2. — N'a pas pris part → rejetée Motion · question préalable · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …
3. — N'a pas pris part → rejetée Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles …

Scrutins sans dossier rattaché

1. — N'a pas pris part → adopté Ensemble · proposition de résolution européenne relative au régime de sanctions de …
2. — N'a pas pris part → rejetée Motion · question préalable · proposition de résolution européenne relative au régime de sanctions de …

Scrutins sans dossier rattaché

1. — N'a pas pris part → adopté Ensemble · proposition de loi organique relative aux autorités administratives …
2. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 30 · à l'article 1er · proposition de loi portant statut général des autorités administratives …

Scrutins sans dossier rattaché

1. — N'a pas pris part → adopté Ensemble · proposition de loi visant à relancer la construction en milieu rural

Scrutins sans dossier rattaché

1. — N'a pas pris part → adopté Ensemble · proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le …
2. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 77 · à l'article 12 · proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le …
3. — N'a pas pris part → adopté Amendement n° 28 · après l'article 11 quinquies · proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le …
4. — N'a pas pris part → rejeté Amendements n° 24, 57, 69 · proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le …
5. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 4 · à l'article 1er ter · proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le …
6. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 52 · à l'article 5 · proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le …

Scrutins sans dossier rattaché

1. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 210 · à l'article 5 · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au …
2. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 29 · à l'article 5 · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au …

Ancrage territorial de l'alimentation

1. — N'a pas pris part → adopté L'amendement n° 16 rectifié, présenté par M. Daniel Gremillet et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 4
2. — N'a pas pris part → adopté L'article 1er

Scrutins sans dossier rattaché

1. — N'a pas pris part → rejeté Ensemble · proposition de résolution pour l'instauration d'un revenu de base