Les votes d'Alain Vasselle

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi visant à mettre en place des outils de gestion des risques …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de résolution visant à encourager le développement d'outils de …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Sous-amendement n° 258 · à l'article 4 ter · projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté Sous-amendement n° 257 · à l'article 4 ter · projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble de la première partie · projet de loi de finances rectificative pour 2015

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1. → adopté Ensemble · proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Article 12 quater · projet de loi de modernisation de notre système de santé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté Amendement n° 1216 · à l'article 12 quater · projet de loi de modernisation de notre système de santé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté Amendement n° 14 · à l'article 12 quater · projet de loi de modernisation de notre système de santé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté Amendements n° 192, 635 · projet de loi de modernisation de notre système de santé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adoptée Sur la déclaration du Gouvernement sur l'accord européen relatif à la Grèce A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Amendement n° 2 · de l'article 8 · proposition de loi organique visant à supprimer les alinéas 8 à 10 de …

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1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement

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1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Article 30 · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté Article 29 · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 120 · à l'article 5 · projet de loi après déclaration d'urgence, portant réforme de la protection … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »