Scrutins

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture Vote solennel 491 pour · 0 contre · 69 abstentions

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. L'article 19 170 pour · 3 contre · 2 abstentions
2. L'article 18 158 pour · 0 contre · 0 abstention
3. L'article 17 147 pour · 0 contre · 0 abstention
4. L'article 16 124 pour · 0 contre · 19 abstentions
5. L'article 15 142 pour · 0 contre · 0 abstention
6. L'article 14 150 pour · 0 contre · 1 abstention
7. L'amendement n° 211 de Mme Abadie-Amiel à l'article 14 48 pour · 45 contre · 45 abstentions
8. L'article 13 132 pour · 0 contre · 0 abstention

Voir les 4 autres scrutins sur ce texte ce jour-là

1. L'amendement n° 158 de Mme Leboucher à l'article 13 86 pour · 39 contre · 4 abstentions
2. L'article 12 70 pour · 1 contre · 43 abstentions
3. L'amendement n° 135 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 12 53 pour · 17 contre · 44 abstentions
4. L'amendement n° 59 de Mme Dogor-Such à l'article 11 27 pour · 25 contre · 2 abstentions

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10 145 pour · 32 contre · 0 abstention
2. Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10 128 pour · 51 contre · 0 abstention
3. Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10 128 pour · 50 contre · 1 abstention
4. L'article 8 187 pour · 0 contre · 0 abstention
5. L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis 101 pour · 77 contre · 2 abstentions
6. L'article 7 149 pour · 30 contre · 10 abstentions
7. L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7 87 pour · 84 contre · 14 abstentions
8. L'article 4 bis 152 pour · 1 contre · 0 abstention

Voir les 4 autres scrutins sur ce texte ce jour-là

1. L'article 4 173 pour · 2 contre · 26 abstentions
2. L'article 2 184 pour · 1 contre · 0 abstention
3. L'article premier 188 pour · 0 contre · 11 abstentions
4. L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier 122 pour · 83 contre · 4 abstentions

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture Vote solennel 560 pour · 0 contre · 3 abstentions

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter 41 pour · 36 contre · 0 abstention
2. L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20 47 pour · 42 contre · 1 abstention
3. L'article 19 78 pour · 1 contre · 9 abstentions
4. L'article 17 47 pour · 33 contre · 0 abstention
5. L'article 16 83 pour · 1 contre · 0 abstention
6. L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16 39 pour · 38 contre · 2 abstentions
7. L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16 33 pour · 26 contre · 25 abstentions
8. L'article 15 67 pour · 0 contre · 4 abstentions

Voir les 16 autres scrutins sur ce texte ce jour-là

1. 4 amendements à l'article 15

   1. L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15 56 pour · 31 contre · 4 abstentions
   2. L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15 37 pour · 33 contre · 5 abstentions
   3. L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15 47 pour · 34 contre · 5 abstentions
   4. L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15 45 pour · 42 contre · 0 abstention
2. L'article 14 79 pour · 0 contre · 0 abstention
3. L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14 54 pour · 22 contre · 0 abstention
4. L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14 31 pour · 17 contre · 25 abstentions
5. L'article 13 55 pour · 1 contre · 30 abstentions
6. L'article 12 45 pour · 14 contre · 25 abstentions
7. L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter 87 pour · 0 contre · 1 abstention
8. L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11 80 pour · 0 contre · 1 abstention
9. L'article 10 73 pour · 17 contre · 4 abstentions
10. L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10 44 pour · 21 contre · 26 abstentions
11. Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10 61 pour · 23 contre · 7 abstentions
12. L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10 38 pour · 32 contre · 3 abstentions
13. L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10 31 pour · 28 contre · 16 abstentions