Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
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2 878 questions · les dernières publiées d'abord
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Intelligence artificielle et éducation
David Ros SER
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
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Avenir du site de Saint-Avold
Catherine Belrhiti Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Relations avec le Parlement
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Position de la France sur la régulation de l'intelligence artificielle
Ghislaine Senée GEST
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
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Seuil de TVA applicable aux autoentrepreneurs
Jean Hingray UCI
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
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Application effective de la loi sur le handicap, vingt ans après
Cathy Apourceau-Poly CRCE-K
- Posée en séance
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
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Vingt ans de la loi sur le handicap
Annie Le Houerou SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Recours privilégié et soutien aux entreprises françaises de l'intelligence artificielle
Bernard Fialaire RDSE
- Posée en séance
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
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Politiques en faveur des personnes handicapées
Laure Darcos Les Indépendants
- Posée en séance
- Ministère
- Autonomie et handicap
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Calendrier de déploiement des mesures du comité interministériel des outre-mer
Dominique Théophile RDPI
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
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Meurtre de Louise et hyperviolence des jeunes
Marie-Do Aeschlimann Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Continuité territoriale pour les fonctionnaires et militaires ultramarins
Nicole Sanquer LIOT
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
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Indemnisation des victimes de la Dépakine
- Posée en séance
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Situation des autoentrepreneurs
Thomas Lam HOR
- Posée en séance
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Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
Yannick Monnet GDR
- Posée en séance
- Ministère
- Autonomie et handicap
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Industrie automobile
Éric Michoux UDR
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie et énergie
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Fonderie de Bretagne
Damien Girard EcoS
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie et énergie
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Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
- Posée en séance
- Ministère
- Autonomie et handicap
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Polémique autour de Merwane Benlazar
Farida Amrani LFI-NFP
- Posée en séance
- Ministère
- Culture
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Français détenus en Iran
Louise Morel Dem
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Fiscalité des autoentrepreneurs
- Posée en séance
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Assignation à résidence de Karim Mohamed-Aggad
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
Sébastien Peytavie EcoS
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Programme d’éducation à la vie affective et sexuelle
Julie Delpech EPR
- Posée en séance
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Abus sexuels à l’établissement Notre-Dame de Bétharram
Paul Vannier LFI-NFP
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
- Posée en séance
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Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
- Posée en séance
- Ministère
- Autonomie et handicap
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Souveraineté en matière d’intelligence artificielle
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie et énergie
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Allocation sociale unique et revalorisation du travail
- Posée en séance
- Ministère
- Autonomie et handicap
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Devoir de vigilance des entreprises
Dominique Potier SOC
- Posée en séance
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Tarifs de l'électricité
Maxime Laisney LFI-NFP
- Posée en séance
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Diagnostic de performance énergétique
Annaïg Le Meur EPR
- Posée en séance
- Ministère
- Logement
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Fermeture du site Marck & Balsan à Calais
- Posée en séance
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Défense européenne
Matthieu Bloch UDR
- Posée en séance
- Ministère
- Armées
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Fermeture du site Marck & Balsan à Calais
Jean-Paul Lecoq GDR
- Posée en séance
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Gel de la part collective du pass culture
Béatrice Bellamy HOR
- Posée en séance
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Airbags Takata
Max Mathiasin LIOT
- Posée en séance
- Ministère
- Transports
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Europe de la défense
Sabine Thillaye Dem
- Posée en séance
- Ministère
- Armées
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Eaux contaminées
Catherine Hervieu EcoS
- Posée en séance
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Humoriste islamiste sur une chaîne télévisée publique
Nathalie Goulet UCI
- Posée en séance
- Ministère
- Culture
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Travailleurs pauvres
Bruno Rojouan Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et emploi
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Pacte vert et directive CSRD sur la publication d'informations en matière de durabilité
Marion Canalès SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Manifestations sur la ligne à grande vitesse Bordeaux - Toulouse
François Bonhomme Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Position du Gouvernement sur le « zéro artificialisation nette »
Guislain Cambier UCI
- Posée en séance
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Classement de plaintes sans suite
Anne Chain-Larché Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
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Budget de la France
Yan Chantrel SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Remise en liberté d'étrangers sous OQTF interpellés lors d'opérations de police à Nantes
Laurence Garnier Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
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Inondations en Ille-et-Vilaine
- Posée en séance
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
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Intelligence artificielle
Fabien Gay CRCE-K
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
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Sans-abrisme et crise du logement
Corinne Féret SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Avenir des métiers en tension
Ahmed Laouedj RDSE
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)