Texte · amendements de l'Assemblée nationale

Les amendements · Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

En clair

96 amendements déposés à l'Assemblée nationale sur ce texte, en commission et en séance. Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

62 amendements · les derniers déposés d'abord

  1. · N° CD13 · Article unique Rejeté

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP entend inscrire dans la loi la sensibilisation autour de la lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes. »

  2. · N° CD29 · Article unique Rejeté

    « Cet amendement vise à rétablir la prise en charge par l’Etat de la destruction des nids. »

  3. · N° CD22 · Article unique Rejeté

    « Cet amendement vise à apporter une précision utile à la lutte contre le frelon à pattes jaunes afin d’éviter la rémanence des produits toxiques dans l’environnement. »

  4. · N° CD49 · Article unique Rejeté

    « Par commodités, nous parlons communément de « frelons asiatiques » pour parler en réalité d’une sous-espèce de vespa velutina, le vespa velutina nigrithorax. »

  5. · N° CD12 · Article unique Rejeté

    « Cet amendement vise à anticiper l’arrivée d’autres espèces de frelon que le frelon à asiatique à patte jaune. »

  6. · N° CD11 · Titre Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rappeler, dans le titre, que la lutte contre le frelon asiatique vise non seulement à préserver la filière agricole mais également à protéger la biodiversité et l'activité humaine. »

  7. · N° CD4 · Article unique Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rendre obligatoire dans chaque plan départemental une information sur les aides directes auxquelles peuvent prétendre les apiculteurs dans le cadre des actions de prévention, de… »

  8. · N° CD5 · Article unique Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à assurer le contrôle et le suivi du plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes devant le Parlement et précisément auprès des commissions compétentes en la… »

  9. · N° CD6 · Article unique Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à permettre le classement du frelon asiatique à pattes jaune parmi les dangers sanitaires de première catégorie pour l’abeille domestique afin d’assurer une protection plus efficace… »

  10. · N° CD10 · Article unique Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à préserver l’environnement dans le cadre de la destruction des nids de frelon à pattes jaunes. »

  11. · N° CD1 · Article unique Rejeté

    « Amendement de repli. »

  12. · N° CD2 · Article unique Rejeté

    « À La Réunion, l’invasion du frelon asiatique ne fait pas encore rage. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)