Texte · amendements de l'Assemblée nationale

Les amendements · Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

En clair

96 amendements déposés à l'Assemblée nationale sur ce texte, en commission et en séance. Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

5 amendements · les derniers déposés d'abord

  1. · N° 44 · Article unique Non soutenu

    « Le terme d'apiculteur est plus approprié que celui d'exploitant apicole. »

  2. · N° 48 · Article unique Non soutenu

    « Le frelon asiatique à pattes jaunes a actuellement sur le territoire métropolitain une croissance exponentielle et n'a pas de prédateur naturel. »

  3. · N° 47 · Article unique Non soutenu

    « Le frelon asiatique à pattes jaunes a actuellement sur le territoire métropolitain une croissance exponentielle et n'a pas de prédateur naturel. »

  4. · N° 46 · Article unique Non soutenu

    « Le frelon asiatique à pattes jaunes a actuellement sur le territoire métropolitain une croissance exponentielle et n'a pas de prédateur naturel. »

  5. · N° 45 · Article unique Non soutenu

    « Le frelon asiatique à pattes jaunes a actuellement sur le territoire métropolitain une croissance exponentielle et n'a pas de prédateur naturel. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)