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Texte · amendements de l'Assemblée nationale

Les amendements · Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

En clair

77 amendements déposés à l'Assemblée nationale sur ce texte, en commission et en séance. Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

12 amendements · les derniers déposés d'abord

  1. · N° 37 · Après l'article 2 quater Irrecevable

  2. · N° 9 · Après l'article 2 quater Irrecevable

  3. · N° 34 · Après l'article 2 Irrecevable

  4. · N° 17 · Après l'article 2 Irrecevable

  5. · N° 36 · Article 1er Irrecevable

  6. · N° AS30 · Après l'article 1er Irrecevable

  7. · N° AS21 · Après l'article 2 Irrecevable

  8. · N° AS19 · Après l'article 2 Irrecevable

  9. · N° AS17 · Article 2 Irrecevable

  10. · N° AS16 · Article 2 Irrecevable

  11. · N° AS18 · Article 2 Irrecevable

  12. · N° AS9 · Après l'article 2 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)