Les votes de Zahia Hamdane

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ○ Abstention → adopté L'article 1er ter
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
4. ○ Abstention → adopté L'article 1er bis A
5. Diverses
   4 amendements à l'article 1er bis A : 3 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Fait à l'article 1er bis A
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Fait à l'article 1er bis A
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de M. Fait à l'article 1er bis A
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 28 de Mme Delpech à l'article 1er bis A
6. ✓ Pour → adopté L'article premier
7. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 19 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de Mme Delpech à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Delpech à l'article premier

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   17 amendements à l'article premier et rapport annexé : 9 pour, 5 abstentions, 3 contre · 2 adoptés, 15 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 117 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 375 de M. Favennec-Bécot à l'article premier et rapport annexé
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 97 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 115 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 108 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 90 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 89 (rect.) de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de M. Plassard à l'article premier et rapport annexé
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 666 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 669 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 285 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   13. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 527 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 542 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   15. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 582 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 377 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 376 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 de M. Rodwell à l'article 8

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   17 amendements à l'article premier et rapport annexé : 9 contre, 6 abstentions, 2 pour · 3 adoptés, 14 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 473 de Mme Errante à l'article premier et rapport annexé
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 645 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 605 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 601 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 284 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 545 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 541 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 88 de M. Saintoul et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 98 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 581 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 514 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 603 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 571 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   14. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 151 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   15. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 315 de M. Thiériot et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 565 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   17. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 570 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé