Ancien député · SER
Le parcours d'Yves Durand
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Enseignant
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 20 juin 2017 : 19 commissions et autres organes ; 2 fonctions.
- membre
- fonction
- commission mixte paritaire
Groupe politique
SOC, puis NI, puis S.R.C., puis SRC, puis SER
25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- SOC : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Commissions permanentes
Affaires culturelles, puis Affaires culturelles et éducation, puis Affaires sociales
28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Affaires culturelles : membre du 7 avr. 2005 au 19 juin 2007 (2 ans et 2 mois)
- Affaires culturelles : membre du 27 juin 2007 au 30 juin 2009 (2 ans)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 1er juil. 2009 au 12 juil. 2010 (1 an)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 11 sept. 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 9 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Affaires sociales : membre du 13 juil. au 10 sept. 2010 (1 mois)
Commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la chaîne Numéro 23
17 juin → 20 déc. 2016 (6 mois)
- Commission d'enquête sur la chaîne Numéro 23 : membre du 17 juin au 20 déc. 2016 (6 mois)
Commissions permanentes non législatives
Comité d'évaluation et contrôle
14 janv. 2015 → 20 juin 2017 (2 ans et 5 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre du 14 janv. 2015 au 20 juin 2017 (2 ans et 5 mois)
Missions d'information
Liens entre le lycée et l'enseignement supérieur
17 déc. 2014 → 8 juil. 2015 (6 mois)
- Liens entre le lycée et l'enseignement supérieur : membre du 17 déc. 2014 au 8 juil. 2015 (6 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
UIP
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
31 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
- UIP : membre du 31 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
Organismes extra parlementaires2 au total · fonction : président
Éducation, science et culture · membre titulaire
4 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
- Éducation, science et culture : membre titulaire du 4 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
Refondation de l'école
16 avr. 2014 → 20 juin 2017 (3 ans et 2 mois)
- Président · 16 avr. 2014 → 20 juin 2017 (3 ans et 2 mois)
- Refondation de l'école : président du 16 avr. 2014 au 20 juin 2017 (3 ans et 2 mois)
Commissions mixtes paritaires10 au total · fonction : rapporteur
Droit d'accueil pour les élèves · membre suppléant
18 → 23 juil. 2008 (6 jours)
- Droit d'accueil pour les élèves : membre suppléant du 18 au 23 juil. 2008 (6 jours)
Service citoyen · membre suppléant
4 → 10 nov. 2011 (7 jours)
- Service citoyen : membre suppléant du 4 au 10 nov. 2011 (7 jours)
Enseignement supérieur et recherche · membre titulaire
24 juin → 16 juil. 2013 (23 jours)
- Enseignement supérieur et recherche : membre titulaire du 24 juin au 16 juil. 2013 (23 jours)
Audiovisuel public · membre titulaire
10 → 31 oct. 2013 (22 jours)
- Audiovisuel public : membre titulaire du 10 au 31 oct. 2013 (22 jours)
Audiovisuel public (organique) · membre suppléant
10 → 31 oct. 2013 (22 jours)
- Audiovisuel public (organique) : membre suppléant du 10 au 31 oct. 2013 (22 jours)
Dt UE Propriété littéraire · membre titulaire
13 janv. → 10 févr. 2015 (29 jours)
- Dt UE Propriété littéraire : membre titulaire du 13 janv. au 10 févr. 2015 (29 jours)
Université des Antilles · membre titulaire
6 mars → 25 mai 2015 (2 mois)
- Rapporteur · 11 mars → 25 mai 2015 (2 mois)
- Université des Antilles : membre titulaire du 6 au 10 mars 2015 (5 jours)
- Université des Antilles : rapporteur du 11 mars au 25 mai 2015 (2 mois)
Télévision numérique terrestre · membre suppléant
10 sept. → 7 oct. 2015 (28 jours)
- Télévision numérique terrestre : membre suppléant du 10 sept. au 7 oct. 2015 (28 jours)
Liberté, indépendance et pluralisme des médias · membre suppléant
7 → 22 juin 2016 (16 jours)
- Liberté, indépendance et pluralisme des médias : membre suppléant du 7 au 22 juin 2016 (16 jours)
Création, architecture et patrimoine · membre suppléant
8 → 22 juin 2016 (15 jours)
- Création, architecture et patrimoine : membre suppléant du 8 au 22 juin 2016 (15 jours)
Fonctions et appartenances terminées 19
- Socialiste · membre →
- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · membre →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Socialiste, radical, citoyen et divers gauche · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire obligatoire · membre suppléant →
- Commission des affaires sociales · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants · membre suppléant →
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public · membre titulaire →
- Liens entre le lycée et l'enseignement supérieur · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur · rapporteur →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine · membre suppléant →
- Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'amitié France-Finlande (depuis le 26 sept. 2012) · Groupe d'études Groupe d'études sur la lutte contre l'illettrisme (jusqu'au 19 juin 2007)
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-République de Chypre (jusqu'au 19 juin 2012) · Groupe d'amitié France-République de Finlande (jusqu'au 19 juin 2012) · Groupe d'études Enseignement privé sous contrat et hors contrat (jusqu'au 19 juin 2012)
- Secrétaire
- Groupe d'amitié France-République hellénique (jusqu'au 19 juin 2012)
Groupes d'amitié 2
- Finlande · P
- Suède
Groupes d'études 2
- Enseignement privé sous contrat et hors contrat
- Illettrisme
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)