Les amendements d'Yannick Monnet

En clair

Yannick Monnet a déposé 873 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 092 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

124 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 15 · Article 23 Irrecevable

  2. · N° 1629 · Article 24 Irrecevable

  3. · N° 1507 · Après l'article 30 Irrecevable

  4. · N° 1574 · Après l'article 21 Irrecevable

  5. · N° 1309 · Après l'article 20 Irrecevable

  6. · N° 1269 · Après l'article 3 Irrecevable

  7. · N° 1488 · Article liminaire Irrecevable

  8. · N° AS780 · Après l'article 30 Irrecevable

  9. · N° AS672 · Article 12 Irrecevable

  10. · N° AS776 · Après l'article 20 Irrecevable

  11. · N° AS858 · Après l'article 16 Irrecevable

  12. · N° AS734 · Après l'article 18 Irrecevable

  13. · N° AS733 · Après l'article 18 Irrecevable

  14. · N° AS978 · Article 24 Irrecevable

  15. · N° AS669 · Article 9 Irrecevable

  16. · N° AS810 · Après l'article 21 Irrecevable

  17. · N° AS779 · Article 21 Irrecevable

  18. · N° AS1202 · Après l'article 17 Irrecevable

  19. · N° AS851 · Après l'article 15 Irrecevable

  20. · N° AS771 · Après l'article 17 Irrecevable

  21. · N° AS533 · Après l'article 6 Irrecevable

  22. · N° AS538 · Après l'article 3 Irrecevable

Instaurer une rémunération maximale dans les entreprises

  1. · N° AS3 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF2826 · Après l'article 59 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)