Les votes d'Yannick Chenevard

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 999 de Mme Trouvé après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
3. 3 amendements à l'article 45 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   2. → rejeté L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
   3. → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
4. → rejeté Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
5. → rejeté L'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
6. → rejeté Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
7. → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
8. → rejeté Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
2. → adopté L'article 9
3. → adopté L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9
4. → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
2. 3 amendements à l'article 42 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 999 de Mme Ranc à l'article 42
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 697 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 42
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 997 de Mme Ranc à l'article 42

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
2. → adopté par délégation L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1392 de Mme Leboucher à l'article 28
4. 5 amendements à l'article 21 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1327 (rect.) de M. Frappé à l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 480 de Mme Corneloup à l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 622 de Mme Runel à l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 1746 de M. Bentz à l'article 21
   5. → rejeté L'amendement n° 596 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 21
5. 5 amendements après l'article 20 : 5 contre · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 2059 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
   2. → adopté L'amendement n° 1676 de Mme Amiot après l'article 20
   3. → adopté L'amendement n° 252 (rect.) de Mme Hamelet après l'article 20
   4. → rejeté L'amendement n° 1054 de Mme Amiot après l'article 20
   5. → adopté L'amendement n° 1485 de Mme Leboucher après l'article 20

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1907 de M. Kerbrat après l'article 20
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2611 de M. Bazin à l'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
4. 3 amendements à l'article 20 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1748 de M. Bentz à l'article 20
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1749 de M. Bentz à l'article 20
   3. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 428 de M. Nury à l'article 20
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2095 de M. Juvin après l'article 19
6. → adopté par délégation L'amendement n° 23 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 19
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1049 de M. Maudet à l'article 19
8. → adopté par délégation L'amendement n° 1573 de Mme Amiot après l'article 18

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements à l'article 15 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Maudet et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14
3. 3 amendements à l'article 14 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 564 de M. Davi à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 958 de M. Florquin à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 1661 de M. Bentz à l'article 14

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).