Les votes d'Yaël Ménaché

Projet de loi de finances pour 2026

1. 13 amendements après l'article 3 : 13 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3342 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3292 de M. Sansu après l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2884 de M. Le Coq après l'article 3
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2890 de Mme Feld après l'article 3
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 588 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 3297 (rect.) de M. Sansu après l'article 3
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 2894 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 3
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 720 (rect.) de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 2897 de M. Le Coq après l'article 3
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 2677 de M. Le Coq après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Philippe Brun après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 2360 de M. Le Coq après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
4. 6 amendements après l'article 3 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 639 de M. Philippe Brun après l'article 3
5. 8 amendements à l'article 3 : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3363 de M. Mattei à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1430 de M. Coquerel à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 3248 de M. Sansu à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 124 de Mme Sas à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 1328 de M. de Courson à l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 772 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 2473 de M. Philippe Brun à l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 3476 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3

Rendre systématique l’information du consommateur sur l’origine des denrées alimentaires par le moyen de l’étiquetage

1. → rejeté Le sous-amendement n° 25 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 1er bis
2. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl à l'article premier

Rétablissement du délit de séjour irrégulier

1. → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article unique

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. 7 amendements après l'article 2 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1110 de Mme Jourdan et l'amendement identique suivant après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 1077 de Mme Feld après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 3745 de M. Fiévet après l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1570 de M. Le Coq après l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 1420 de M. de Courson après l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 1870 de M. Labaronne après l'article 2
   7. → adopté L'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
2. → adopté Le sous-amendement n° 3819 de M. Jean-René Cazeneuve à l'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
3. 5 amendements après l'article 2 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1442 de M. Maurel après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 2514 de Mme Feld après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1574 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1142 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   5. → adopté L'amendement n° 3456 (rect.) de Mme Pirès-Beaune après l'article 2