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Député · DR

Les amendements de Vincent Rolland

En clair

Vincent Rolland a déposé 355 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 996 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

119 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° CS11 · Après l'article 9 Irrecevable

  2. · N° CS6 · Après l'article 26 Irrecevable

  3. · N° CS12 · Après l'article 2 Irrecevable

  4. · N° CS8 · Après l'article 27 bis Irrecevable

  5. · N° CS7 · Après l'article 26 Irrecevable

  6. · N° CS9 · Après l'article 22 Irrecevable

  7. · N° CS60 · Avant l'article 15 Irrecevable

  8. · N° CS17 · Après l'article 7 Irrecevable

  9. · N° CS16 · Après l'article 7 Irrecevable

  10. · N° CS15 · Après l'article 7 Irrecevable

  11. · N° CS58 · Après l'article 2 Irrecevable

Profession d'infirmier

  1. · N° 111 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° 115 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° 119 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° AS306 · Après l'article 7 Irrecevable

Abrogation de la retraite à 64 ans

  1. · N° 20 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-1664 · Après l'article 10 Irrecevable

  2. · N° I-CF376 · Après l'article 20 Irrecevable

  3. · N° I-CF300 · Après l'article 7 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)