Les votes de Vincent Ledoux

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
2. → rejeté par délégation L'article 57 et état A
3. → adopté par délégation L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A
4. 3 amendements après l'article 42 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3969 de M. Wauquiez après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 3851 de M. Kasbarian après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 136 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3491 de M. Fugit après l'article 32
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. 10 amendements après l'article 15 : 10 pour · 2 adoptés, 8 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2758 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant après l'article 15
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2757 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant après l'article 15
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2730 de M. Masséglia après l'article 15
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2731 de M. Masséglia après l'article 15
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 1856 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 924 de M. Naillet après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2720 de M. Masséglia après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1952 de Mme Marsaud après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 3890 (rect.) de M. Maurel après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. → adopté par délégation L'amendement n° 441 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
2. → adopté par délégation L'article 13
3. 3 amendements à l'article 12 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1833 de M. Mickaël Bouloux à l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2769 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant à l'article 12
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 2750 de M. Masséglia à l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté par délégation L'article 11
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 3147 de M. Kasbarian après l'article 10
6. → rejeté par délégation L'article 8
7. → rejeté par délégation L'article 18

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 15 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15
2. → adopté par délégation L'article 9
3. 4 amendements à l'article 9 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté par délégation L'article 18
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3081 de M. Bazin après l'article 15
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 508 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 15
4. → adopté par délégation L'article 15
5. → adopté par délégation L'article 11

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 6 amendements après l'article 8 : 6 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1536 de M. Thierry après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2224 de Mme Runel après l'article 8
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 89 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 8
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 525 de Mme Bellay après l'article 8
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 90 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 8
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1403 de M. Maudet après l'article 8
2. 4 amendements après l'article 7 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 922 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 7
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 3153 de Mme Vidal et l'amendement identique suivant après l'article 7
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 3152 de Mme Vidal et les amendements identiques suivants après l'article 7
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 2823 de Mme Olivia Grégoire après l'article 7