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Député · DR

Les amendements de Vincent Descoeur

En clair

Vincent Descoeur a déposé 366 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 602 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

80 amendements · les derniers déposés d'abord

Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »

  1. · N° 6 · Après l'article 4 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° AS179 · Après l'article 18 Irrecevable

  2. · N° AS174 · Après l'article 2 Irrecevable

  3. · N° AS65 · Après l'article 15 Irrecevable

  4. · N° AS64 · Après l'article 15 Irrecevable

  5. · N° AS66 · Après l'article 21 Irrecevable

  6. · N° 893 · Après l'article 21 Irrecevable

  7. · N° 852 · Après l'article 16 Irrecevable

  8. · N° 843 · Après l'article 21 Irrecevable

  9. · N° 842 · Après l'article 21 Irrecevable

  10. · N° 1072 · Après l'article 15 Irrecevable

  11. · N° 691 · Après l'article 8 Irrecevable

  12. · N° 528 · Après l'article 21 Irrecevable

  13. · N° 260 · Après l'article 16 Irrecevable

  14. · N° 259 · Après l'article 16 Irrecevable

  15. · N° 256 · Après l'article 16 Irrecevable

  16. · N° AS825 · Après l'article 15 Irrecevable

  17. · N° AS368 · Après l'article 16 Irrecevable

  18. · N° AS367 · Après l'article 16 Irrecevable

  19. · N° AS344 · Après l'article 16 Irrecevable

  20. · N° AS366 · Après l'article 15 Irrecevable

  21. · N° 185 · Après l'article 15 Irrecevable

  22. · N° 186 · Après l'article 16 Irrecevable

  23. · N° AS205 · Après l'article 16 Irrecevable

  24. · N° AS204 · Après l'article 16 Irrecevable

  25. · N° AS203 · Après l'article 16 Irrecevable

  26. · N° AS202 · Après l'article 15 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-1640 · Après l'article 17 Irrecevable

  2. · N° I-16 · Après l'article 16 Irrecevable

  3. · N° I-15 · Après l'article 16 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)