Les votes de Thierry Tesson

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 7 amendements à l'article premier : 7 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier
   5. → adopté L'amendement n° 338 de Mme Corneloup à l'article premier
   6. → adopté L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Breton à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
3. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Ciotti à l'article 27 (supprimé)
4. → rejeté L'amendement n° 2148 de Mme Blin à l'article 27 (supprimé)
5. → adopté L'article 4 undecies
6. → adopté L'amendement n° 1467 de M. Renault à l'article 4 undecies
7. → adopté L'article 4 sexies
8. → adopté L'amendement n° 1779 du Gouvernement à l'article 4 sexies

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 635 de Mme Corneloup à l'article 4 quinquies (supprimé)
2. → adopté L'article 4 quater B
3. → adopté L'amendement n° 2416 du Gouvernement après l'article 4 quater A
4. → adopté L'article 4 quater A
5. → adopté L'amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 quater A
6. → adopté L'article 4 bis
7. 3 amendements à l'article 4 bis : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1920 (rect.) de M. Maurel à l'article 4 bis
   2. → adopté L'amendement n° 1948 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. → adopté L'amendement n° 713 de M. Croizier à l'article 4 bis
8. → adopté L'amendement n° 1430 de Mme Brulebois et l 'amendement identique suivant à l'article 4 bis A
9. → adopté L'amendement n° 255 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4
10. → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
11. → adopté L'amendement n° 1946 de M. Lopez-Liguori à l'article 4
12. → adopté L'amendement n° 215 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article 4

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1413 de M. Loubet à l'article 4
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 132 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. 3 amendements après l'article 3 quater : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2546 de Mme Morel après l'article 3 quater
   2. → adopté L'amendement n° 1150 de M. Naegelen après l'article 3 quater
   3. → adopté L'amendement n° 1128 de M. Naegelen après l'article 3 quater
4. → adopté L'amendement n° 525 de Mme Blin à l'article 3 quater
5. → adopté L'amendement n° 287 de M. Naegelen à l'article 3 quater
6. → adopté L'article 3 ter
7. → adopté L'article 3 bis

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 1100 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B
2. → rejeté L'amendement n° 1097 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B
3. → adopté L'article 2 quinquies
4. → adopté L'article 2
5. → adopté L'amendement n° 2182 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 2
6. → adopté L'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 2
7. → adopté L'article 1er bis