Les amendements de Thibaut Monnier

En clair

Thibaut Monnier a déposé 36 amendements en premier signataire ; il a cosigné 6 108 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

2 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

  1. · N° DN240 · Après l'article 26 Irrecevable

Prévenir l’utilisation de contrats d’énergie pour légitimer des occupations illicites

  1. · N° CE23 · Après l'article 1er Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)