Les votes de Théo Bernhardt

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 66 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. 3 amendements à l'article 3 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1125 de M. Juvin à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 446 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 65 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 3
3. 9 amendements à l'article 2 : 9 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2093 de M. Bentz à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Juvin à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Hetzel à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1490 de Mme Pollet à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 136 de Mme Lorho à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 897 de Mme Lorho à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 539 de Mme Mansouri à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 514 de Mme Mansouri à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Hamelet à l'article 2

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 445 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 46 de Mme Loir à l'article 14
2. → adopté L'article 13
3. → adopté L'amendement n° 158 de Mme Leboucher à l'article 13
4. → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Dogor-Such à l'article 13

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. 3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. 5 amendements à l'article 7 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 131 de M. Neuder à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7
4. → adopté L'article 4
5. → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
6. 6 amendements à l'article premier : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tryzna à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Ballard à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi visant à empêcher la constitution de monopoles économiques dans le secteur des médias d’information (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture).

Protéger l'eau potable

1. 8 amendements à l'article premier : 8 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 66 de M. Humbert à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Humbert à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 15 de M. Tryzna à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Tryzna à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 61 de M. Humbert à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Tryzna à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Tryzna à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Tryzna à l'article premier