Les votes de Sylvain Maillard

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   12 amendements après l'article 12 : 9 contre, 3 pour · 3 adoptés, 9 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2350 de M. Masséglia après l'article 12
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1302 de M. Eskenazi après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3340 de Mme Taillé-Polian après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2241 de Mme Marsaud après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1403 de M. Boulogne après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1106 de M. Amard après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2170 de Mme Cathala après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Lejeune après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2164 de Mme Feld après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2319 de M. Pilato après l'article 12
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3871 de M. Lahais à l'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   8 amendements après l'article 12 : 7 contre, 1 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1915 de Mme Feld après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1860 de M. Coquerel après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2208 de M. Coquerel après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2394 de Mme Feld après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2397 de M. Le Coq après l'article 12
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 635 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12
2. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 11 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2848 de Mme Lejeune à l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11
3. ○ Abstention → adopté L'article 4
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
8. Diverses
   13 amendements à l'article 4 : 11 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1875 de M. Labaronne à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3567 de Mme Arrighi à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1334 de M. Castellani à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3265 de M. Sansu à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1389 de M. Le Coq à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1387 de M. Le Coq à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2865 de Mme Arrighi à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2864 de Mme Arrighi à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1383 de M. Coquerel à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1380 de Mme Maximi à l'article 4
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 705 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 4

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 2 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1275 de M. de Courson après l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1470 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2253 de M. Croizier après l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 235 de M. Castellani après l'article 2