Les questions de Stéphane Viry
En clair
Stéphane Viry a posé 69 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 6 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 46 de ses 69 questions écrites.
- Questions écrites
- 69dont 46 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 129,5 jourssur 46 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 23sans réponse publiée
- Questions en séance
- 9orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
78 questions · les dernières publiées d'abord
-
Compatibilité statutaire des secrétaires de mairie et des secrétaires scolaires
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Afflux massif de colis à bas coût : mesures urgentes pour protéger le commerce
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Prévention de l'arrivée de l'acarien Tropilaelaps
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
-
Publicité des parrainages des élus à l'élection présidentielle
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 70 jours
-
Projet de plan pluriannuel pour les copropriétés
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 308 jours
-
Mise en place du Plan épargne avenir climat (PEAC)
- Publiée
- Réponse
- · 483 jours
-
Allocation chômage des travailleurs indépendants
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et emploi
-
Revalorisation des NPEC
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 105 jours
-
Encadrement des poursuites de véhicules en fuite
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 98 jours
-
Fonds d'intervention régional et accès au soin
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Révision des avantages alloués aux anciens présidents et ministres
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 119 jours
-
Fonds d'intervention régional
- Publiée
- Réponse
- · 15 jours
-
Maladie d'Alzheimer
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 105 jours
-
Convention collective dans le secteur de l'aide à domicile
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
-
Remboursement des frais des conciliateurs de justice
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 133 jours
-
Frais du périscolaire des classes ULIS
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 203 jours
-
Covid long : inquiétude des patients sur le retard des mesures
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 182 jours
-
Accès au traitement Qalsody : une urgence pour les patients atteints de la SLA
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 259 jours
-
Loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 266 jours
-
Contrat de professionnalisation
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 119 jours
-
Fraudes liées aux banques en ligne
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 196 jours
-
Indemnisation chômage des travailleurs frontaliers
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 259 jours
-
Situation des maîtres délégués de l'enseignement privé sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 245 jours
-
Mesures concrètes pour les télévisions locales
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 119 jours
-
Politique de l’emploi
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et emploi
-
Logement pour les renforts de gendarmerie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 224 jours
-
Montant maximal des admissions en non-valeur
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 168 jours
-
Droit de préemption des communes sur les terrains naturels et agricoles
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)