Les questions de Stéphane Viry
En clair
Stéphane Viry a posé 69 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 6 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 46 de ses 69 questions écrites.
- Questions écrites
- 69dont 46 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 129,5 jourssur 46 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 23sans réponse publiée
- Questions en séance
- 9orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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23 questions · les dernières publiées d'abord
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Travail emploi et administration des ministères sociaux
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Revalorisation du barème kilométrique applicable à la déduction des frais réels
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Retard dans la publication des décrets relatifs à la profession d'infirmier
- Publiée
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Évolution de la maladie de Lyme et les maladies vectorielles à tiques
- Publiée
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Conséquences de la restriction du financement du permis de conduire par le CPF
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Situation du chômage en France et du financement et de la gestion de l'Unedic
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Adaptation du régime des débits de boissons temporaires pour les associations
- Publiée
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TVA circulaire : quel soutien aux métiers de la réparation de proximité ?
- Publiée
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Cuba : urgence humanitaire et responsabilité diplomatique
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Facturation des bornes électriques : mettre fin à l'arrondi au kWh supérieur
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Conséquences de la directive européenne IED 2.0 sur les élevages porcins
- Publiée
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Sous-représentation des femmes au COJOP Alpes 2030
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Encourager l'investissement dans le sport par les entreprises
- Publiée
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Transmission des arrêts de travail : retard des décrets et mise en œuvre
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Prise en compte de l'engagement bénévole des retraités
- Publiée
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Mesures visant à préserver l'apprentissage dans le secteur du BTP
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Prêts Bpifrance : soutenir l'investissement immobilier des TPE et PME
- Publiée
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Cession de véhicule et infractions
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Parution du décret d'application de la loi n°2025-138 du 17 février 2025
- Publiée
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Stocks de médicaments : concilier sécurité, flexibilité et accès aux soins
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Application effective de la loi du 24 février 2025 interdisant les "puffs"
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Le congé maladie ordinaire dans la fonction publique
- Publiée
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Ergothérapeutes : pour un accès direct et une reconnaissance conventionnelle
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)