Les votes de Steevy Gustave

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour
   10 amendements à l'article 30 : 10 pour · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 84 de Mme Bellamy à l'article 30
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de M. Maillot à l'article 30
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 298 de M. Courbon à l'article 30
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 294 de M. Courbon à l'article 30
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 46 de M. Raux à l'article 30
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 297 de M. Courbon à l'article 30
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maillot à l'article 30
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30
2. ✓ Pour → adopté L'article 29
3. ✓ Pour → adopté L'article 28
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11
5. ✓ Pour → adopté L'article 11
6. ✓ Pour → adopté L'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
7. ✓ Pour → adopté L'article 9 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
8. ✓ Pour → adopté L'article 9

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 8 bis A
2. ✓ Pour → adopté L'article 8
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8
4. ✓ Pour → adopté L'article 7
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 57 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 13
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 212 de M. Fégné après l'article 12
5. Diverses
   4 amendements à l'article 12 : 3 pour, 1 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 326 du Gouvernement à l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12
6. Diverses
   7 amendements après l'article 35 : 5 pour, 2 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Guitton après l'article 35
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 201 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 200 de M. Coulomme après l'article 35
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 227 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol après l'article 35
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Guitton après l'article 35
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 216 de Mme Élisa Martin après l'article 35
7. ✕ Contre → adopté L'article 35
8. Diverses
   5 amendements à l'article 35 : 3 pour, 2 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 70 de Mme Regol à l'article 35
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 226 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Guitton à l'article 35
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Regol à l'article 35
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de M. Guitton à l'article 35

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi autorisant l’approbation de la convention de coopération judiciaire internationale entre la France et le Myanmar

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Molac et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35
2. ✕ Contre → adopté L'article 34
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Elisa Martin à l'article 34
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Regol à l'article 34