Les votes de Steevy Gustave

Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie

1. Diverses
   8 amendements à l'article unique : 7 pour, 1 contre · 7 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de la commission des affaires étrangères à l'article unique
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de la commission des affaires étrangères à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de M. Pribetich à l'article unique
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 18 de Mme Le Grip à l'article unique
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 17 de Mme Le Grip à l'article unique
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Chenu de suppression de l'article unique

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de Mme Herouin-Léautey à l'article 3 nonies
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Bodart et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3 bis B
4. ✓ Pour → adopté L'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Bodart à l'article 3
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Bourouaha à l'article 3
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 (rect.) de Mme Herouin-Léautey à l'article 2

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 1er ter
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
4. ✓ Pour → adopté L'article 1er bis A
5. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 1er bis A : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Fait à l'article 1er bis A
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Fait à l'article 1er bis A
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de M. Fait à l'article 1er bis A

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté L'article 4 bis
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 3
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 378 de Mme Récalde après l'article 1er bis
5. ✓ Pour → adopté L'article premier et rapport annexé
6. Diverses
   6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 3 pour, 3 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 224 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 718 de Mme Thillaye à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 137 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 140 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 298 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 264 (rect.) de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   16 amendements à l'article premier et rapport annexé : 11 contre, 5 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 47 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 131 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 694 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 708 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 543 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 671 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 528 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 513 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 608 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 606 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 345 de Mme Lechon à l'article premier et rapport annexé
   15. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 394 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   16. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 161 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé