Les votes de Steevy Gustave

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → rejeté L'amendement n° 95 de Mme Ferrer à l'article 9
2. → adopté L'amendement n° 3 de Mme Riotton à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Ferrer après l'article 8
4. → adopté L'article 8
5. → adopté L'amendement n° 144 de Mme Pochon après l'article 7 bis
6. 3 amendements à l'article 7 bis : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Ferrer à l'article 7 bis
   2. → adopté L'amendement n° 148 de Mme Pochon à l'article 7 bis
   3. → rejeté L'amendement n° 89 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7 bis
7. → adopté L'article 7
8. 4 amendements à l'article 7 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 75 de M. Fégné à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Ferrer à l'article 7
   3. → adopté L'amendement n° 156 de Mme Pochon à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 87 de Mme Ferrer à l'article 7

Voir les 34 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 82 de Mme Ferrer à l'article 6 bis
2. → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Pochon de suppression de l'article 6 bis
3. 3 amendements après l'article 6 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Coulomme après l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 131 de Mme Pochon après l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 83 de M. Coulomme après l'article 6
4. 5 amendements à l'article 6 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 134 de Mme Pochon à l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 72 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 76 de M. Fégné à l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 81 de Mme Ferrer à l'article 6
   5. → rejeté L'amendement n° 71 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
5. → adopté L'article 5
6. 3 amendements à l'article 5 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 129 (rect.) de Mme Pochon à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 70 (rect.) de Mme Ferrer à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Ferrer à l'article 5
7. 10 amendements à l'article 4 : 10 pour · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 65 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 64 de M. Coulomme à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Battistel à l'article 4
   4. → adopté L'amendement n° 77 de Mme Battistel à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   6. → adopté L'amendement n° 94 de M. Echaniz à l'article 4
   7. → adopté L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Ferrer à l'article 4
   10. → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Ferrer et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 4
8. → adopté L'article 3
9. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Ferrer à l'article 3
10. → adopté L'article 2
11. 3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous adoptés

    1. → adopté L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2
    2. → adopté L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2
    3. → adopté L'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2
12. → adopté L'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier
13. → adopté L'article premier
14. → adopté L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier
15. → adopté L'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2