Les votes de Sophie-Laurence Roy

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
2. ✓ Pour
   3 sous-amendements à l'amendement n° 447 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 885 de M. Amblard à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 886 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 883 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 568 de M. Armand et l'amendement identique suivant à l'article 5
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 339 de Mme Trouvé à l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 879 de Potier à l'amendement n° 339 de Mme Trouvé à l'article 5
6. Diverses
   9 amendements à l'article 5 : 8 contre, 1 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 200 de M. Molac à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 211 de M. Tavel à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Trouvé à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 525 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 5
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 345 de M. Meurin à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 463 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 5
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 601 de Mme Battistel à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 521 de Mme Laernoes à l'article 5
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 523 de Mme Laernoes à l'article 5

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté L'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 172 de M. Schellenberger et les amendements identiques suivants à l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à …
3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 864 de M. Alfandari à l'amendement n° 859 de la commission des affaires économiques à l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et …

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✕ Contre
   13 amendements à l'article 5 : 13 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 238 de M. Laisney à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 526 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 236 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Guetté à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 208 de M. Laisney à l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 255 de M. Tavel à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 256 de M. Laisney à l'article 5
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 264 de M. Tavel à l'article 5
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 261 rectifé de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 5
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 258 rectifié de Mme Guetté à l'article 5
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 549 de Mme Laernoes à l'article 5
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 546 de Mme Laernoes à l'article 5
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 251 de Mme Trouvé après l'article 4

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 183 de M. Bruneau après l'article 2 bis
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 763 de M. Alfandari à l'amendement n° 183 de M. Bruneau après l'article 2 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 517 de Mme Laernoes à l'article 2 bis
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 477 (rect.) de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 586 de Mme Battistel à l'article 1er bis
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 100 de M. Taite à l'article 1er bis
7. Diverses
   4 amendements après l'article premier : 3 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 582 de M. Benbrahim après l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 39 de M. Amblard après l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 71 de M. Amblard après l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 66 de M. Amblard après l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'article 2 bis de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 46 de M. Amblard après l'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 40 de M. Amblard après l'article premier
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 315 de M. Meizonnet à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).