Les votes de Sophie-Laurence Roy

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 54 de M. GIllet à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Faucillon à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 131 de Mme Abomangoli et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 888 de la commission des affaires économiques au titre
2. Diverses
   9 amendements après l'article 25 D : 6 contre, 3 pour · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 615 de M. Michoux après l'article 25 D
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 614 de M. Michoux après l'article 25 D
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 571 de M. Armand après l'article 25 D
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 25 D
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Guetté après l'article 25 D
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 232 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 25 D
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 644 de M. Lenormand après l'article 25 D
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 231 de Mme Guetté après l'article 25 D
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 235 de M. Tavel après l'article 25 D
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 626 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 22 ter
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 343 de M. Tavel après l'article 21
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 619 de M. Naegelen et l'amendement identique suivant après l'article 18 bis
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 641 (rect.) du Gouvernement après l'article 16 bis
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 16 bis
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 687 (rect.) du Gouvernement à l'article 16 bis

Voir les 23 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   5 amendements après l'article 13 : 3 pour, 2 contre · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 27 de M. Amblard après l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 29 de M. Amblard après l'article 13
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 70 de M. Amblard après l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 465 de M. Fugit après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 156 de M. Bruneau après l'article 13
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 103 (rect.) de M. de Courson après l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 259 de M. Alfandari après l'article 12
4. Diverses
   3 amendements à l'article 10 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 32 de M. Amblard à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 299 de Mme Guetté à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 302 de M. Tavel à l'article 10
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 349 de M. Meurin après l'article 9
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 380 de M. Tavel après l'article 9
7. Diverses
   6 amendements à l'article 9 : 3 pour, 3 contre · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 442 de M. Lenormand à l'article 9
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 475 de M. Fugit à l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 191 de M. Bruneau et l'amendement identique suivant à l'article 9
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 316 de M. Falcon à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 294 de M. Laisney à l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 378 de M. Brugerolles à l'article 9
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 182 de M. Tavel après l'article 8
9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 190 de M. Bruneau après l'article 8
10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 630 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 8
11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 31 de M. Amblard à l'article 8
12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 486 de M. Nury après l'article 5

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'article 25 A de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 454 de M. Rolland à l'article 21 (supprimé) de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
3. ✓ Pour → adopté L'article 10 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
4. ✓ Pour → adopté L'article 9 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
5. ✓ Pour → adopté L'article 8 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
6. ✓ Pour → adopté L'article 6 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).