Les votes de Sophie-Laurence Roy

Projet de loi de finances pour 2026

1. 19 amendements à l'article 36 : 19 contre · 2 adoptés, 17 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1413 de M. Balanant à l'article 36
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1050 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 36
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2750 de M. Gustave à l'article 36
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1411 de M. Balanant à l'article 36
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1052 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 36
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2749 de M. Gustave à l'article 36
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 31 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 36
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1109 de Mme Lejeune à l'article 36
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 1885 de M. Labaronne suivant à l'article 36
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 1409 de M. Balanant et l'amendement identique suivant à l'article 36
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 3664 de M. Masséglia à l'article 36
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 1408 de M. Balanant et l'amendement identique suivant à l'article 36
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 1114 de Mme Lejeune à l'article 36
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 2706 de Mme Batho à l'article 36
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 867 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant à l'article 36
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 1217 de Mme Lejeune à l'article 36
   17. → rejeté par délégation L'amendement n° 1222 de M. Le Coq à l'article 36
   18. → adopté par délégation L'amendement n° 1128 de M. Raux à l'article 36
   19. → rejeté par délégation L'amendement n° 447 de Mme Arrighi à l'article 36
2. 3 sous-amendements à l'amendement n° 3509 : 3 contre · tous adoptés

   1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 4072 de Mme Arrighi à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
   2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 4071 de Mme Arrighi à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
   3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 4058 de M. Masséglia et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 4053 (rect.) de M. Ray à l'amendement n° 3058 de M. Juvin à l'article 36
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3468 de M. Delautrette après l'article 35
5. → rejeté par délégation L'article 35
6. → adopté par délégation L'amendement n° 4096 du Gouvernement à l'article 35
7. → adopté par délégation L'amendement n° 4094 du Gouvernement à l'article 33
8. → adopté par délégation L'article 31

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 4 amendements à l'article 31 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3417 de M. Sansu et les amendements identiques suivants à l'article 31
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3477 de M. Delautrette à l'article 31
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3339 de M. Bataille et l'amendement identique suivant à l'article 31
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3463 de M. Gokel à l'article 31
2. 6 amendements à l'article 30 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3310 de M. Duplessy à l'article 30
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3308 de M. Duplessy à l'article 30
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1236 de Mme Feld à l'article 30
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1264 de Mme Feld à l'article 30
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 3307 de Mme Balage El Mariky à l'article 30
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1269 de M. le Coq à l'article 30

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements à l'article 22 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2820 de Mme Melchior à l'article 22
   2. → rejeté L'amendement n° 460 de Mme Spillebout et l'amendement identique suivant à l'article 22
   3. → rejeté L'amendement n° 3395 de Mme Perrine Goulet à l'article 22
2. 7 amendements après l'article 21 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1582 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 2194 de Mme Sylvie Bonnet après l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 207 de M. Bolo après l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 1005 de M. Lhardit après l'article 21
   5. → rejeté L'amendement n° 542 de M. Bouloux après l'article 21
   6. → rejeté L'amendement n° 1422 (rect.) de Mme Thomin après l'article 21
   7. → rejeté L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
3. → rejeté Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
4. → rejeté L'amendement n° 610 de M. Eskenazi après l'article 21