Les votes de Sébastien Saint-Pasteur

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 du Gouvernement à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   38 amendements à l'article premier et rapport annexé : 25 contre, 10 pour, 3 abstentions · 5 adoptés, 33 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 423 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 518 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 505 (rect.) de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 330 de M. Monnier à l'article premier et rapport annexé
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 265 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 127 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 670 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 673 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 611 de M. Bloch à l'article premier et rapport annexé
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 693 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 612 de M. Bloch à l'article premier et rapport annexé
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 357 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 341 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 342 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 340 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 215 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 128 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 531 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 592 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 530 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 539 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 686 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   25. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 301 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   26. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 219 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 595 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   28. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 516 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   29. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 687 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   30. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 736 (rect.) de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   31. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 713 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   32. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé
   33. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 537 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   34. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 450 de Mme Pouzyreff à l'article premier et rapport annexé
   35. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 198 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   36. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 746 (rect.) de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   37. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 544 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   38. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 197 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 768 de M. Saintoul à l'amendement n° 197 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
3. Diverses
   7 amendements à l'article premier et rapport annexé : 5 contre, 2 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 529 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 504 de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 737 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 602 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 189 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 533 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 597 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé