Les votes de Sébastien Peytavie

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 460 de Mme Spillebout et l'amendement identique suivant à l'article 22
2. 17 amendements après l'article 21 : 17 contre · 4 adoptés, 13 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2194 de Mme Sylvie Bonnet après l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 800 de M. Sitzenstuhl après l'article 21
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 1194 de M. Ciotti après l'article 21
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 576 de Mme D'Intorni après l'article 21
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1434 de Mme Blin après l'article 21
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 831 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 947 de M. Rimane après l'article 21
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 894 de Mme Diaz après l'article 21
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 230 de M. Castellani après l'article 21
   17. → rejeté par délégation L'amendement n° 1448 (rect.) de Mme Blin après l'article 21

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 724 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 20

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 25 de Mme Dalloz à l'article 8
2. 4 amendements à l'article 7 et Etat D : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 115 de M. Metzdorf à l'article 7 et Etat D
3. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
4. → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Minard à l'article 5 et Etat B
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Renault à l'article 4 et Etat A
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 119 de M. de Courson à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 20 : 4 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1133 de Mme Maximi après l'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 746 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 20
   3. → rejeté L'amendement n° 745 de M. Dive et l'amendement identique suivant après l'article 20
   4. → rejeté L'amendement n° 968 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant après l'article 20
2. → adopté L'article 17
3. → rejeté L'article 16
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16
5. → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. 7 amendements après l'article 12 : 7 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3633 de M. Wauquiez après l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2506 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Mauvieux après l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 547 de Mme D'Intorni après l'article 12
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 229 de M. Castellani après l'article 12
4. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
5. 4 amendements après l'article 10 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3361 de M. Ott après l'article 10
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1431 de Mme Marais-Beuil après l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 564 de M. Rolland et l'amendement identique suivant après l'article 10