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Député · EPR

Les amendements de Sébastien Huyghe

En clair

Sébastien Huyghe a déposé 372 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 292 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

116 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° CS1042 · Après l'article 2 quinquies Irrecevable

  2. · N° CS1041 · Après l'article 2 quinquies Irrecevable

  3. · N° CS1039 · Après l'article 2 quinquies Irrecevable

  4. · N° CS1038 · Après l'article 2 quinquies Irrecevable

  5. · N° CS1077 · Article 4 Irrecevable

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

  1. · N° 848 · Article 12 bis Irrecevable

  2. · N° 766 · Après l'article 3 Irrecevable

Simplifier la sortie de l’indivision successorale

  1. · N° CL18 · Article 3 Irrecevable

Abrogation de la retraite à 64 ans

  1. · N° 532 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 521 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° 517 · Article 1er Irrecevable

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

  1. · N° CL183 · Après l'article 7 Irrecevable

  2. · N° CL182 · Après l'article 7 Irrecevable

  3. · N° CL186 · Après l'article 2 Irrecevable

  4. · N° CL188 · Après l'article 18 bis Irrecevable

  5. · N° CL184 · Après l'article 8 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)