Les votes de Sébastien Chenu

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 11
3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 10
4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 9 bis
5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 9
6. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 8 bis A
7. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 8
8. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8

Voir les 40 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 7
2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7
4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6
5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6
6. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6
7. ✓ Pour → adopté L'article 27
8. ✓ Pour → adopté L'article 26
9. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 23
10. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
11. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 22
12. — N'a pas pris part
    3 amendements à l'article 22 : 3 non-votants · 1 adopté, 2 rejetés

    1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
    2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
    3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
13. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 21
14. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
15. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
16. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 20
17. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
18. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20
19. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19
20. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
21. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
22. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 18
23. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18
24. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18
25. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 17
26. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
27. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17
28. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 16
29. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16
30. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
31. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 15
32. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 44 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
33. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 14
34. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14
35. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 59 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14
36. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 13
37. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 120 de M. Coulomme à l'article 13
38. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 58 de M. Raux à l'article 13

Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 14 de Mme Regol à l'article premier