Les votes de Sandrine Nosbé

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. Diverses
   4 amendements après l'article 35 : 3 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 227 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol après l'article 35
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Guitton après l'article 35
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 216 de Mme Élisa Martin après l'article 35
2. ✕ Contre → adopté L'article 35
3. Diverses
   10 amendements à l'article 35 : 7 pour, 3 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 70 de Mme Regol à l'article 35
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 226 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Guitton à l'article 35
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Regol à l'article 35
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de M. Guitton à l'article 35
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 219 de M. Coulomme à l'article 35
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 228 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 217 de M. Coulomme à l'article 35
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 215 de M. Coulomme à l'article 35

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi autorisant l’approbation de la convention de coopération judiciaire internationale entre la France et le Myanmar

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Molac et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35
2. ✕ Contre → adopté L'article 34
3. Diverses
   10 amendements à l'article 34 : 7 pour, 3 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Regol à l'article 34
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Regol à l'article 34
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 21 de M. Guitton à l'article 34
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 65 de Mme Regol à l'article 34
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 193 de M. Coulomme à l'article 34
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 192 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 190 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Regol à l'article 34
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Allemand et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 34
4. ✕ Contre → adopté L'article 33
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 223 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 33
6. ✕ Contre → adopté L'article 32
7. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 32 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Allemand à l'article 32
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 189 de Mme Elisa Martin à l'article 32
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 188 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 32
8. ✕ Contre → adopté L'article 31

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   5 amendements à l'article 31 : 4 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Regol à l'article 31
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 de M. Guitton à l'article 31
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 36 de Mme Allemand à l'article 31
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Regol à l'article 31
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Regol et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 31
2. ✓ Pour
   4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 158 de Mme Elisa Martin à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 164 de M. Coulomme à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de M. Raux et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 159 de M. Coulomme de suppression de l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère en outre-mer dans le secteur des services

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Garantir un renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture