Les votes de Sandrine Nosbé

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → rejeté L'amendement n° 679 de M. Rimane à l'article 8 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 40 de M. Hetzel à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs

1. → adopté L'amendement n° 17 (rect.) de M. Echaniz après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 5 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. → rejeté L'amendement n° 581 de M. Gosselin à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'article 21 bis A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté L'amendement n° 865 de M. Fournier à l'article 20 bis A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Saint-Pasteur à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 872 de M. Philippe Brun à l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »