Les votes de Sandra Regol

Fin de vie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
2. → adopté par délégation L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
3. 7 amendements à l'article 15 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
4. 3 amendements à l'article 14 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
6. 5 amendements à l'article 10 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. → adopté L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
3. 4 amendements à l'article 7 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   3. → adopté L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
4. 6 amendements à l'article 5 : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
   4. → adopté L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5
   6. → rejeté L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5
5. → rejeté L'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4
2. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
3. → rejeté Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
4. 4 amendements à l'article 4 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
5. → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
2. → adopté L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
3. → adopté L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
4. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
5. → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
6. → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis
7. → adopté L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3