Les votes de Robert Le Bourgeois

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3766 de M. Gumbs à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
2. Diverses
   5 amendements après l'article 26 : 3 contre, 2 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 26
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 970 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1406 de Mme Pirès Beaune après l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2921 de M. Tavernier après l'article 26
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3119 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   15 amendements après l'article 16 : 8 contre, 6 pour, 1 abstention · 6 adoptés, 9 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 969 de Mme Le Pen après l'article 16
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3352 de M. Delautrette après l'article 16
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3439 de M. Philippe Brun après l'article 16
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 482 de M. Castor après l'article 16
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 572 de M. Ray après l'article 16
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3148 de M. Mazaury après l'article 16
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3645 de M. Daubié après l'article 16
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 171 de M. Bonnecarrère après l'article 16
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3530 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 16
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1160 de Mme Caroit après l'article 16
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3332 de M. Delautrette après l'article 16
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1463 de Mme Dupont après l'article 16
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1846 de M. Gaillard après l'article 16
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1880 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 16
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3758 de M. de Courson à l'amendement n° 3757 du Gouvernement après l'article 16
3. Diverses
   5 amendements après l'article 16 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2951 de M. Dessigny après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1869 de Mme Pantel après l'article 16
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3272 de Mme Thomin après l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 497 de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 16
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2568 de Mme Pantel après l'article 16
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 732 de M. Allisio après l'article 14
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2216 de Mme Pirès Beaune après l'article 14
6. Diverses
   9 amendements après l'article 13 : 5 pour, 3 contre, 1 abstention · 4 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Sas après l'article 13
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 862 de Mme Sas après l'article 13
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 236 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 13
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3618 de M. Mandon après l'article 13
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 947 de M. Mauvieux après l'article 13
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 960 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 13
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1958 de Mme Santiago après l'article 13

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   3 amendements après l'article 13 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2453 de Mme Chikirou après l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 923 de Mme Morel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3327 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3726 de M. Alloncle à l'amendement n° 1203 de M. Le Fur après l'article 13
3. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 13 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2010 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2450 de Mme Chikirou après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1807 de M. Arnaud Bonnet après l'article 13
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1324 de M. Thiébaut et l'amendement identique suivant après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2364 de M. Le Coq après l'article 13
4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3733 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2359 de M. Bompard après l'article 13
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3732 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2359 de M. Bompard après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2306 de Mme Pirès Beaune après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).