Les votes de Pouria Amirshahi

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 556 de M. Monnet au titre
2. → adopté par délégation L'amendement n° 993 (2e rect.) de Mme Maximi à l'article 15
3. 4 amendements à l'article 13 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 746 de Mme Spillebout à l'article 13
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 745 de Mme Spillebout à l'article 13
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 743 de Mme Spillebout à l'article 13
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 613 de Mme Ozenne à l'article 13
4. → adopté par délégation L'article 12 bis
5. → adopté par délégation L'amendement n° 959 de Mme Capdevielle à l'article 12 bis
6. → adopté par délégation L'amendement n° 1004 de M. Monnet à l'article 12 bis
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 365 de M. Arnaud Bonnet à l'article 12
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1103 de M. Arnaud Bonnet de suppression de l'article 12

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1251 de Mme Perrine Goulet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1250 du Gouvernement à l'article 11 ter
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 92 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 11 ter
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 937 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 11 bis
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 56 de Mme Capdevielle à l'article 11
5. → adopté par délégation L'amendement n° 738 de Mme Cestrières et les amendements identiques suivants à l'article 11

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté par délégation L'amendement n° 181 de Mme Keloua Hachi et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 2
2. → adopté par délégation L'article premier
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 175 de Mme Hadizadeh à l'article premier
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 655 de Mme Cathala et les amendements identiques suivants à l'article premier

Fin de vie

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. 3 amendements après l'article 24 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 684 de Mme Taurinya après l'article 24
   2. → rejeté L'amendement n° 679 de Mme Taurinya après l'article 24
   3. → rejeté L'amendement n° 288 de M. Vicot après l'article 24
2. → rejeté Le sous-amendement n° 1017 de M. Amirshahi à l'amendement n° 914 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 24
3. → adopté Le sous-amendement n° 1016 de M. Amirshahi à l'amendement n° 914 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 24
4. → rejeté L'amendement n° 676 de Mme Taurinya après l'article 18
5. 3 sous-amendements à l'amendement n° 905 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 959 (rect.) de Mme Taurinya à l'amendement n° 905 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 18
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 1037 de M. Sansu à l'amendement n° 905 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 18
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 944 de M. Bernalicis à l'amendement n° 905 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 18
6. → rejeté L'amendement n° 665 de M. Bernalicis de rétablissement de l'article 17
7. → rejeté L'amendement n° 187 de Mme K/Bidi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 13 bis
8. → rejeté L'amendement n° 186 de Mme K/Bidi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 13

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 482 de Mme Taurinya à l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 479 de Mme Taurinya à l'article 12
3. → rejeté L'amendement n° 183 de Mme K/Bidi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 11
4. → rejeté L'amendement n° 573 de M. Armishahi après l'article 10
5. → rejeté L'amendement n° 473 de Mme Taurinya et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 10
6. → rejeté L'amendement n° 437 de M. Bernalicis de suppression de l'article 6 ter
7. → adopté L'amendement n° 434 de Mme Taurinya et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6 bis
8. → adopté L'amendement n° 428 de Mme Taurinya après l'article 6
9. → rejeté L'amendement n° 97 de Mme Soudais à l'article 5 octies
10. → rejeté L'amendement n° 96 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 octies
11. → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Soudais à l'article 5 septies
12. → rejeté L'amendement n° 91 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 septies
13. → adopté L'amendement n° 607 de Mme Faucillon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 5 quater
14. → adopté L'amendement n° 661 de Mme Taurinya de suppression de l'article 5 ter
15. → rejeté L'amendement n° 659 de Mme Taurinya de suppression de l'article 3 quater
16. → rejeté Le sous-amendement n° 1020 de M. Amirshahi à l'amendement n° 913 du Gouvernement de rétablissement de l'article 23