Les questions de Pierre Pribetich
En clair
Pierre Pribetich a posé 14 questions écrites, 1 question orale sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 7 de ses 14 questions écrites.
- Questions écrites
- 14dont 7 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 63 jourssur 7 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 7sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
18 questions · les dernières publiées d'abord
-
Reconnaissance et cadre d'exercice des ergothérapeutes dans le système de santé
- Publiée
-
Projet d'intégration de l'IRD au sein du CNRS
- Publiée
-
Avenir de l'IRD - place de l'APD et de la diplomatie scientifique pour la France
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Garanties de bon traitement des procédures de justiciables non représentés
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 42 jours
-
Prime pour suppression d'heures
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Situation du dispositif Asalée
- Publiée
-
Droits d’inscription différenciés à l’université
- Posée en séance
-
Risque du transfert de la tutelle du médico-social aux conseils départementaux
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Crise du métier d'AESH
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 287 jours
-
Sauvegarde de l'AFPA
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 224 jours
-
Graves dysfonctionnements dans la collecte de la taxe d'aménagement
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Enjeux de stabilité politique et risques de partition au Cameroun
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 63 jours
-
Conflit entre Israël et l’Iran
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Interprétation de la notion de site dans le cadre d'une opération d'aménagement
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
-
Remboursement par l'assurance maladie de la pose de bas de contention
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Conserver les crédits à la conversion non utilisés au profit de la filière bio
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Financement de l'apprentissage dans les collectivités territoriales
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Politique industrielle
- Posée en séance
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)