Les questions de Pierre Pribetich
En clair
Pierre Pribetich a posé 14 questions écrites, 1 question orale sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 7 de ses 14 questions écrites.
- Questions écrites
- 14dont 7 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 63 jourssur 7 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 7sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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Reconnaissance et cadre d'exercice des ergothérapeutes dans le système de santé
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Avenir de l'IRD - place de l'APD et de la diplomatie scientifique pour la France
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- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Prime pour suppression d'heures
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Situation du dispositif Asalée
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Risque du transfert de la tutelle du médico-social aux conseils départementaux
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- Ministère
- Travail et solidarités
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- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)