Les votes de Philippe Lottiaux

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Diop et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
2. 4 amendements après l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
3. → adopté L'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 20 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1273 de Mme Lejeune après l'article 20
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1242 de Mme Lejeune après l'article 20
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1508 de Mme Le Feur après l'article 20
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2613 de M. Raux après l'article 20
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2069 de Mme Belluco après l'article 20
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1133 de Mme Maximi après l'article 20
2. → adopté par délégation L'article 20
3. → adopté par délégation L'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
4. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
5. → rejeté par délégation L'article 16
6. → adopté par délégation L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. → adopté par délégation L'article 14
8. → adopté par délégation L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
2. 3 amendements après l'article 13 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3746 (rect.) de M. Fiévet après l'article 13
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1464 de Mme Maximi après l'article 13
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1463 de M. Le Coq après l'article 13
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1462 (rect.) de Mme Lejeune à l'article 13
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 550 de Mme Battistel après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 12 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2052 de Mme Feld après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 1941 de M. Le Coq après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 3230 de Mme Lejeune après l'article 12
   4. → adopté L'amendement n° 1960 de M. Echaniz et l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. 3 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 3 contre · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
3. 15 amendements après l'article 12 : 15 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1876 de M. Labaronne après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Pilato après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2188 de Mme Feld après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 2187 de Mme Feld après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 2181 de Mme Lejeune après l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 2177 de M. Le Coq après l'article 12
   7. → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Le Coq après l'article 12
   8. → rejeté L'amendement n° 2504 de Mme Chikirou après l'article 12
   9. → rejeté L'amendement n° 2471 de M. Philippe Brun après l'article 12
   10. → rejeté L'amendement n° 643 de Mme Mercier après l'article 12
   11. → rejeté L'amendement n° 2393 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 12
   12. → rejeté L'amendement n° 632 de Mme Céline Hervieu après l'article 12
   13. → rejeté L'amendement n° 2561 de M. Tavel après l'article 12
   14. → rejeté L'amendement n° 2552 de M. Coquerel après l'article 12
   15. → rejeté L'amendement n° 2549 de Mme Lejeune après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10
2. → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9