Les votes de Paul Vannier

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   7 amendements après l'article 29 : 4 pour, 2 contre, 1 abstention · 5 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3552 de Mme Arrighi après l'article 29
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2340 de M. Ruffin après l'article 29
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 538 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 29
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 816 de M. Allisio après l'article 29
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 822 de M. Allisio après l'article 29
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 123 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 29
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 527 de Mme Pirès Beaune après l'article 29
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1918 de Mme Brulebois à l'article 28
3. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 27 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1754 de M. Bataille et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3655 de Mme Pantel après l'article 27
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2838 de Mme de Pélichy et l'amendement identique suivant après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 25 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2501 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2908 de M. Echaniz après l'article 25
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 833 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
3. Diverses
   10 amendements après l'article 24 : 7 pour, 3 contre · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2606 de M. Raux après l'article 24
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2648 de M. Raux après l'article 24
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3079 de Mme Simonnet après l'article 24
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2498 de M. Chenu après l'article 24
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 790 de M. Dragon après l'article 24
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 206 de M. Damien Girard après l'article 24
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1544 de M. Courbon et l'amendement identique suivant après l'article 24
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2331 de Mme Vignon après l'article 24
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4026 de Mme Feld à l'amendement n° 758 de M. Tavernier après l'article 24
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1364 de M. Ciotti après l'article 24
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1888 de M. Labaronne après l'article 24
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 786 de M. Mauvieux à l'article 24
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 (rect.) de M. Fouquart après l'article 23

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   15 amendements après l'article 21 : 9 pour, 5 contre, 1 abstention · 1 adopté, 14 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1582 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2194 de Mme Sylvie Bonnet après l'article 21
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 207 de M. Bolo après l'article 21
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1857 de Mme Feld après l'article 21
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 947 de M. Rimane après l'article 21
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Diaz après l'article 21
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 230 de M. Castellani après l'article 21
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1238 de M. Delautrette après l'article 21

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 724 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 20

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'article 6 et Etat C
3. ✕ Contre → rejeté L'article 5 et Etat B

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).