Les votes de Patrick Hetzel

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. 4 amendements à l'article unique : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 17 de M. Chenu à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Chenu à l'article unique
   4. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Chenu à l'article unique

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejetée La demande de seconde délibération, présentée par M. Bernalicis, de l'article unique de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte (première …

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → rejeté L'amendement n° 98 de M. Rimane au titre
2. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Bernalicis au titre
3. → rejeté L'amendement n° 45 de M. Taché au titre
4. → rejeté L'amendement n° 90 de M. Rimane au titre
5. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Bernalicis au titre
6. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Bernalicis au titre
7. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Taché au titre
8. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Taché au titre

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Rimane au titre
2. → rejeté L'amendement n° 91 de M. Rimane au titre
3. → rejeté L'amendement n° 40 de M. Bernalicis au titre
4. → rejeté L'amendement n° 39 de M. Taché au titre
5. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Taché au titre
6. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Bernalicis au titre
7. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Bernalicis au titre
8. → rejeté L'amendement n° 35 de M. Taché au titre
9. → rejeté L'amendement n° 36 de M. Bernalicis au titre
10. 8 amendements après l'article unique : 8 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

    1. → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Robert-Dehault après l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
    2. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Voynet après l'article unique
    3. → rejeté L'amendement n° 60 de M. Taché après l'article unique
    4. → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Cathala après l'article unique
    5. → rejeté L'amendement n° 76 de Mme Faucillon après l'article unique
    6. → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bernalicis après l'article unique
    7. → rejeté L'amendement n° 74 de Mme Faucillon après l'article unique
    8. → rejeté L'amendement n° 27 de M. Bernalicis après l'article unique