Les votes d'Olivier Faure

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 464 de Mme Spillebout et les amendements identiques suivants à l'article 5
2. 18 amendements après l'article 3 : 18 pour · 1 adopté, 17 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3292 de M. Sansu après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 2884 de M. Le Coq après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 2890 de Mme Feld après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 588 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 2894 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 3
   9. → rejeté L'amendement n° 2362 (rect.) de M. Ruffin après l'article 3
   10. → rejeté L'amendement n° 720 (rect.) de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   11. → rejeté L'amendement n° 2897 de M. Le Coq après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   12. → rejeté L'amendement n° 3254 de M. Sansu après l'article 3
   13. → rejeté L'amendement n° 645 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   14. → rejeté L'amendement n° 3304 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   15. → rejeté L'amendement n° 589 de Mme Mercier après l'article 3
   16. → rejeté L'amendement n° 439 de Mme Arrighi après l'article 3
   17. → rejeté L'amendement n° 2061 de Mme Lejeune après l'article 3
   18. → adopté L'amendement n° 377 de M. Le Fur après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2383 de M. Le Coq après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → rejeté L'amendement n° 2642 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
2. 6 sous-amendements à l'amendement n° 3379 : 6 pour · 3 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 3913 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   2. → adopté Le sous-amendement n° 3915 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 3911 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   4. → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. → adopté Le sous-amendement n° 3910 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
3. 4 amendements après l'article 3 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Philippe Brun après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 2360 de M. Le Coq après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 2318 de M. Tavel après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
4. → rejeté Le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
5. 5 amendements après l'article 3 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 639 de M. Philippe Brun après l'article 3
6. 3 amendements à l'article 3 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 772 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 2473 de M. Philippe Brun à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 3476 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3

Rendre systématique l’information du consommateur sur l’origine des denrées alimentaires par le moyen de l’étiquetage

1. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl à l'article premier

Rétablissement du délit de séjour irrégulier

1. → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 12 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1108 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 2774 de M. Amirshahi et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 607 de M. Roussel après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 2620 de M. Bompard après l'article 12
   5. → adopté L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 2530 de M. Coquerel après l'article 12