Les votes d'Océane Godard

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 3 : 6 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2362 (rect.) de M. Ruffin après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 720 (rect.) de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Verny après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 589 de Mme Mercier après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 439 de Mme Arrighi après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 2815 de M. Arnaud Bonnet après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
2. 6 sous-amendements à l'amendement n° 3379 : 6 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 3913 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 3912 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   3. → adopté Le sous-amendement n° 3915 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 3911 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   5. → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   6. → adopté Le sous-amendement n° 3910 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
3. → rejeté L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
4. → rejeté Le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
5. 5 amendements après l'article 3 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 639 de M. Philippe Brun après l'article 3
6. 3 amendements à l'article 3 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 772 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 2473 de M. Philippe Brun à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 3476 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3

Rendre systématique l’information du consommateur sur l’origine des denrées alimentaires par le moyen de l’étiquetage

1. → rejeté Le sous-amendement n° 25 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 1er bis

Rétablissement du délit de séjour irrégulier

1. → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2944 (rect.) de M. Fournier après l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 2452 de Mme Maximi après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 12 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11
2. → adopté L'article 4
3. → adopté L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
4. → rejeté Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
5. → rejeté Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
6. 6 amendements à l'article 4 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 3567 de Mme Arrighi à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1334 de M. Castellani à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 3265 de M. Sansu à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 2865 de Mme Arrighi à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 2864 de Mme Arrighi à l'article 4

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 2 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1110 de Mme Jourdan et l'amendement identique suivant après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 3745 de M. Fiévet après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1420 de M. de Courson après l'article 2
   4. → adopté L'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
2. → adopté Le sous-amendement n° 3819 de M. Jean-René Cazeneuve à l'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 1142 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
4. → adopté L'amendement n° 3456 (rect.) de Mme Pirès-Beaune après l'article 2