Les votes de Michèle Martinez

Projet de loi de finances pour 2027

1. 20 amendements après l'article 4 : 20 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3929 de M. Sansu après l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 465 de Mme Mercier après l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 472 de Mme Pirès Beaune après l'article 4
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3933 de M. Sansu après l'article 4
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 260 de M. Arnaud Bonnet après l'article 4
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3653 de M. Attal après l'article 4
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1460 de M. Echaniz après l'article 4
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 300 de Mme Lejeune après l'article 4
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 3443 de M. Piquemal après l'article 4
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 1665 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 4
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 2565 de M. Le Coq après l'article 4
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 2925 de Mme Mercier après l'article 4
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 53 de Mme Sas après l'article 4
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 3914 de M. Sansu après l'article 4
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 1088 de M. Coquerel après l'article 4
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 469 de Mme Mercier après l'article 4
   17. → rejeté par délégation L'amendement n° 1084 de Mme Feld après l'article 4
   18. → rejeté par délégation L'amendement n° 1083 de M. Coquerel après l'article 4
   19. → rejeté par délégation L'amendement n° 3932 de M. Sansu après l'article 4
   20. → rejeté par délégation L'amendement n° 3533 (rect.) de Mme Trouvé après l'article 4
2. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 320 de Mme Maximi à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 319 de M. Coquerel à l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 456 de M. Lahais et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 4
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1047 de Mme Legrain après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. 11 amendements après l'article 3 : 11 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 454 de M. Lahais et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3918 de M. Sansu après l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3190 de M. de Courson après l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3189 de M. Castellani après l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 448 de M. Lahais après l'article 3
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2517 de M. Coquerel après l'article 3
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 3811 de Mme Mette après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 299 de M. Le Coq après l'article 3
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 1602 de Mme Pirès-Beaune après l'article 3
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 1999 de M. Courbon après l'article 3
   11. → rejeté L'amendement n° 1054 de Mme Legrain après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'article 55
2. 5 amendements à l'article 55 : 5 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. → rejeté L'amendement n° 965 de Mme Maximi à l'article 55 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 963 de Mme Cathala à l'article 55
   4. → rejeté L'amendement n° 962 de M. Bilongo à l'article 55
   5. → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
2. → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44
3. → adopté L'amendement n° 1 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté par délégation L'article 46
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46
3. → adopté par délégation L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46
4. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
2. → rejeté Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique